Sauvaginiers des Marais du Cotentin et du Bessin

salut j'ai un voisin qui veut plus de mes sauvagine alors qu'elle ne font pas de bruit ,donc on et convoqué devant un conciliateur il y a t'il un nombre a respecté ou une loi me donnat le droit sa dérange personne sauf lui ,moi je les considére comme des canards d'ornement merci de m'éclairé

Franck, ce n'est pas tant le nombre que le dérangement qui importe là.
Il te faudra sans doute démontrer qu'il n'y a pas d'augmentation du bruit, surtout la nuit.
Même là tu ne seras pas à l'abri d'une nuisance pour "mauvaises odeurs".

oui ok mais la ses la nuisance sonore qui l'embéte et depuis j'ai viré mes colvert

Si c'est le bruit tu peux faire valoir ta bonne foi en disant que tu t'es séparé des canards les plus bruyants et faire constater par le conciliateur le faible niveau de bruit ambiant.

verifie aupres de l'arrete municipale , si rien est mentionné , tes appelants peuvent rester chez toi en toute légalité , (jurisprudence cri d'un coq contre un parisien nouvellement arrivé , le coq a gagné)

AU PIRE DONNE LES MOI pou noël