| ai je le droit de pocédé des sauvagine et combien |
franck
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posté le 2008-04-16 à 13:55:25
salut j'ai un voisin qui veut plus de mes sauvagine alors qu'elle ne font pas de bruit ,donc on et convoqué devant un conciliateur il y a t'il un nombre a respecté ou une loi me donnat le droit sa dérange personne sauf lui ,moi je les considére comme des canards d'ornement merci de m'éclairé
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franck
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Papy Mo
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posté le 2008-04-16 à 19:18:12
Franck, ce n'est pas tant le nombre que le dérangement qui importe là.
Il te faudra sans doute démontrer qu'il n'y a pas d'augmentation du bruit, surtout la nuit.
Même là tu ne seras pas à l'abri d'une nuisance pour "mauvaises odeurs".
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franck
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posté le 2008-04-21 à 13:56:27
oui ok mais la ses la nuisance sonore qui l'embéte et depuis j'ai viré mes colvert
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franck
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Papy Mo
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posté le 2008-04-22 à 21:14:24
Si c'est le bruit tu peux faire valoir ta bonne foi en disant que tu t'es séparé des canards les plus bruyants et faire constater par le conciliateur le faible niveau de bruit ambiant.
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le sauvaginier
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posté le 2008-08-14 à 11:51:10
verifie aupres de l'arrete municipale , si rien est mentionné , tes appelants peuvent rester chez toi en toute légalité , (jurisprudence cri d'un coq contre un parisien nouvellement arrivé , le coq a gagné)
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le sauvaginier
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La chasse du gibier d'eau et une passion préservont la
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